Vous vivez en dehors de l’Union Européenne et vous désirez acquérir un véhicule en Allemagne ?
Que vous soyez particulier ou entreprise, c’est tout à fait possible et nous serons heureux de mettre notre expérience à votre service. En effet, nous avons un service dédié aux ventes internationales car elles représentent actuellement 40% de notre chiffre d’affaires et que ce pourcentage est toujours en hausse.
Déclaration d‘exportation, Document d’Accompagnement Export
Si vous avez acheté, chez nous, un véhicule au prix net, c’est-à-dire exonéré de la TVA allemande qui s’élève actuellement à 19% et si vous souhaitez transporter ou expédier ce véhicule dans le pays ou vous êtes domicilié en dehors de l’Union Européenne, vous aurez certainement besoin d’une déclaration en douane (déclaration d’exportation). Celle-ci doit être faite électroniquement au moyen du système informatique d’exportation ATLAS-Ausfuhr.
Cependant, la déclaration d’exportation n’est que la première étape. Pour que le bureau de douane d’exportation libère le véhicule destiné à l’exportation, celui-ci doit être présenté physiquement au bureau de douane d’exportation. Ce n’est qu’après cette présentation que le bureau de douane d’exportation libérera le véhicule pour l’exportation, ce qui sera documenté par le document d’accompagnement à l’exportation (DAE). Si vous souhaitez exporter le véhicule correctement hors de la zone de l’UE, vous aurez certainement besoin du DAE.
Contre une petite indemnité, nous nous occupons de cette procédure. Dans ce cas, nous remettrons le document d’accompagnement à l’exportation (DAE) à la personne prenant livraison du véhicule, que ce soit vous ou une entreprise de transport que vous aurez missionnée.
Avez-vous d’autres questions concernant le document d’accompagnement à l’exportation (DAE), n’hésitez pas à nous contacter ! Nous sommes et serons contents de répondre à vos questions.
Plaques d’exportation
Si un chauffeur (vous ou une autre personne) conduit le véhicule pour sortir du territoire de l’Union Européenne vous avez besoin d’une plaque d’exportation avant que l’exportation soit déclarée. Ces plaques doivent être disponibles avant l’établissement de la déclaration d’exportation. Mais même lorsque votre véhicule quitte le territoire de l’Union européenne d’une autre façon (par exemple sur la remorque d’un camion), Ce point est relatif au statut d’immatriculation du véhicule exporté. Doter le véhicule de plaque d’exportation permet de limiter la preuve de l’exportation nécessaire fiscalement à la mention de résultat de sortie. (MRS)
Les plaques d’exportation ont une durée de validité de 15 ou 30 jours. L’enregistrement se fait généralement sur nous et nécessite une assurance responsabilité civile couvrant la période de validité de l’immatriculation. En échange d’une petite indemnité, nous vous fournirons une plaque d’exportation ainsi que l’assurance responsabilité nécessaire auprès d’une source unique. Vous n’avez rien à craindre!